L’enfant naturel, impasse généalogique ?

Il arrive parfois qu’au fil d’une branche de l’arbre généalogique, on retrouve la trace d’un enfant naturel ou d’un enfant abandonné. Il ne faut pas vous en inquiéter : la piste pour remonter le temps n’en est pas pour autant toujours interrompue…

Qu’est-ce qu’un enfant naturel ?

Autrefois défini comme tout enfant né hors du cadre du mariage et longtemps surnommé bâtard, l’enfant naturel a souvent été mis à l’index, vivant au quotidien les conséquences de la « faute » de sa mère. On appelle aussi enfant naturel celui né d’un adultère commis par un de ses parents (enfant adultérin) et celui issu de la relation entre deux personnes parents ou alliées à un degré tel que le mariage leur est interdit (enfant incestueux). En résumé l’enfant naturel peut être né :
d’une mère connue et d’un père non dénommé. Dans ce cas, l’enfant est né d’une mère célibataire. C’est le cas le plus fréquent ;
d’un père connu et d’une mère non dénommée. Ce phénomène est rare, mais possible lorsque la mère est mariée ou en instance de divorce et qu’elle utilise les dispositions relatives à l’accouchement sous X ;
d’un père et d’une mère connus lorsque les enfants ne sont pas mariés. Au mariage éventuel des parents, l’enfant peut être légitimé.

*** La loi du 3 janvier 1972 établit un principe d’égalité entre l’enfant légitime et l’enfant naturel dans le domaine des relations de personnes et dans celui des relations pécuniaires (droits successoraux). Depuis 2005, la notion d’enfant naturel a disparu du code civil.

L’enfant naturel reconnu ou non reconnu.

L’enfant naturel peut avoir ou ne pas avoir été reconnu. La reconnaissance expresse d’un enfant naturel est la déclaration solennelle et volontaire, faite en mairie devant l’officier de l’état civil ou devant un officier ministériel, par un homme ou une femme affirmant a ligne de filiation qui l’unit à l’enfant.
Important : l’acte de reconnaissance est plus fiable que l’acte de naissance initial, car l’identité de la mère y est plus précise. Un enfant peut être reconnu à sa naissance comme à l’âge adulte (par exemple à son mariage) ; il peut l’être aussi avant sa naissance (reconnaissance dite « du ventre » puisque tout enfant conçu est juridiquement considéré comme né) ou après son décès.

Fiche Hachette Généalogie.

Créatrices de la lettre : Véronique Bourdier et Sandrine Musset

Parcours d'un enfant naturel

Sous l'ancien régime, Henri II par un édit de février 1556 qui sera renouvelé plus tard en 1586 et en 1708, obligeait les filles célibataires enceintes à déclarer leur état de grossesse aux autorités. Il visait à prévenir les infanticides et éventuellement à apprendre le nom du père (L'infanticide était puni par la peine de mort).

Une fille ou un fils naturel, c'est un enfant engendrée par sa mère (et en principe par son père ;-), par opposition à adopté. En tous cas à ces époques où la science n'intervenait pas.

Cet enfant naturel et illégitime (hors mariage) est ensuite reconnu par sa mère dans un délai bref ou au long cours (et selon les cas, par le père) il devient fils ou fille naturel reconnu mais toujours illégitime.

Parfois les mères qui devaient aller reconnaître l'enfant après leurs relevailles (la déclaration par la sage-femme ou un tiers ne valant pas reconnaissance), ignoraient cette obligation. La reconnaissance c'est ce qui donnait des droits civils comme le droit d'hériter. Pour les familles très modestes où il n'y avait aucun bien il est donc probable que personne ne rappelait à la mère de procéder à une reconnaissance de l'enfant. Dans la pratique cela n'empêchait pas les enfants de porter en général le nom de leur mère.

La mère se marie, deux cas se présentent l'homme peut laisser la situation de l'enfant en l'état, mais très souvent surtout quand il n'a pas d'enfant d'un premier lit (héritage) il reconnaît cet enfant et par mariage avec la mère la légitime.

Ce faisant, l'enfant entre en possession de tous les droits (héritage) et devoirs d'un enfant né de deux parents mariés à sa naissance. il devient naturel reconnu et légitime. Que le mari ne soit pas le père n'entre pas en ligne de compte à partir du moment où la mère l'accepte comme père et où lui se déclare le père. C'est pourquoi on voit même après le mariage des enfants légitimés par jugement, le mari ayant décidé d'assumer cette paternité et la preuve étant apportée que les enfants à son foyer bénéficient des soins , attention et affection démontrant leur statut d'enfants de ce couple.

Ces dispositions permettaient à des enfants illégitimes et non reconnus par leur père biologique de trouver ainsi une chance d'être réintégrés dans "la norme" Dans l'absolu n'importe quel homme célibataire (anciennement) aurait pu se dire le père d'un enfant dans ce cas y compris contre le gré de la mère, y compris en ne l'étant pas. Cas peu courants qui se retrouvaient au tribunal pour apporter des preuves d'un côté et contester de l'autre. Autre cas particulier, l'enfant né pendant le mariage d'un couple légitime mais dont le mari affirme qu'il n'est pas le père, d'où procès en déni de paternité.

Là, les moyens modernes ADN ont apporté des certitudes quant aux conclusions. Tout enfant né dans un couple marié est réputé être l'enfant de ses père et mère sauf preuve du contraire. En fait le mari endossant une paternité dont il n'était pas l'auteur faisait à peu près la même chose qu'un homme (et sa femme) procédant à l'adoption plénière d'un enfant, avec une différence majeure il n'y a mention d'adoption à aucun moment. L'enfant glissait tout simplement d'illégitime à légitime. Et à ces époques c'était inestimable.

Enfant adultérin " a matre ": Filiation adultérine, la mère de l'enfant était mariée avec un homme qui n'était pas le père lors de la conception. Si c'était le père qui était marié avec une autre femme on dit que c'est une filiation " a patre ".

La loi du 3.12.2001 instaure l'égalité de droits entre tous les enfants y compris adultérins pour les successions ouvertes à partir du 7.12.2001 ou pour celles antérieures où il n'y a pas eu le partage avant cette loi un enfant adultérin n'avait droit qu'à la moitié de la part d'un enfant légitime.

Références :

L'obligation de déclaration de grossesse illégitime :
http://perso.magic.fr/couda/FillesMeres.htm

Bonjour,
Le groupe Enfants Trouvés a été créé le 12 novembre 2006. Il comporte aujourd’hui 191 membres.
Partenariat en cours de modifications suite au départ du groupe gen énigme et à l'ajout d'un autre groupe de généalogie. Détails à venir prochainement par mail au groupe enfant trouvés et dans la prochaine newsletter.

Tuteur
L'État par son représentant départemental, le Préfet, en est le tuteur. Il est assisté pour toutes les décisions concernant la vie des enfants Pupilles de l'État par un conseil de famille.
Le tuteur et son conseil de famille détiennent l'autorité parentale et confie la surveillance de l'enfant Pupille de l'État au Conseil général, lequel avec ses services pourra suivre l'évolution de l'enfant et le guider.
Le tuteur et son conseil de famille décide du projet d'adoption (adoption simple ou plénière), désigne la famille adoptante parmi les candidats agréés présentés par le service de l'aide sociale à l'enfance du Département. Il donne son accord sur la demande de placement et fixe les informations à transmettre aux familles adoptantes.
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Adoption
Les pupilles de l'Etat bénéficient d'un régime de tutelle comme tous les enfants dépourvus de parents.
Le Conseil de Famille des pupilles de l'Etat et le Préfet du Département, tuteur, ont pour mission de choisir la famille à laquelle sera confié l'enfant parmi celles qui ont été agréées et qui sont proposées par le service de l'Enfance.
Ils prendront alors le nom de la famille adoptante.
Puisque l'adoption plénière, qui est la forme la plus complète d'adoption : l'enfant adopté perd tout lien avec sa famille d'origine et a le même statut qu'un enfant légitime : de fait, l'adoption plénière est irrévocable et définitive.
N.B :Contrat d'adoption : Depuis 1955, mention doit être faite des transcription des jugements ou arrêts homologuant un contrat d'adoption (jugement de légitimation adoptvie) ou portant révocation de l'adoption, en marge de l'acte de naissance de l'adopté.
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A savoir pour vos recherches généalogiques
Il n'est pas rare de rencontrer, au cours de ses recherches, un enfant trouvé. Certains enfants abandonnés ont été déposés par des parents connus malades ou en difficulté, ou encore avec un mot donnant leurs filiations. Il faut donc compulser minutieusement les archives de l'hôpital (en serie G )ou de l'administration des enfants assistés pour ne pas passer à côté d'un indice crucial.
A Paris, les archives de la Seine conservent les documents de l'administration des enfants assistés puis des Hospices civils de la Seine de 1639 à 1874 mais avec des lacunes très importantes dûes à la destruction des documents d'état-civil pendant la Commune, en 1871, très partiellement reconstitués par la suite.
En Province, il faut consulter la série X des Archives Départementales qui conservent les archives de l'Assistance Publique de 1800 à 1940.
Les enfants étaient souvent déposés devant le porche d'une église ou dans les tours d’abandons installés par la Société afin de garder l’anonymat des mères qui voulaient laisser leurs enfants. L’ouverture du tour se faisait par la rue, et c’est là qu’on y déposait l’enfant que l’on voulait abandonner : on sonnait à une cloche puis on tournait le tour, et une sœur recueillait l’enfant. Il était immédiatement baptisé. Il faut donc voir les registres paroissiaux.
Un enfant abandonné est immatriculé, c'est à dire a un dossier ouvert. Ce dossier renseigne sa vie jusqu'à sa majorité : dépôt, placement en nourrice, à la campagne, puis, selon l'époque, il renseigne sur la scolarité; la mise en apprentissage jusqu'à l'autorisation éventuelle de se marier.
Ces enfants trouvés sont placés dans des familles nourricières et ils portent au cou un collier plombé indiquant leur n° d'enfant trouvé. Le maire de la commune d'accueil est censé vérifier régulièrement, dans les familles, l'état du collier pour le remplacer s'il est usé afin qu'aucun enfant ne puisse le perdre.(voir aux A.D la liste des familles nouricières).
On peut retouver la destination des enfants dans les "REGISTRES de l'ADMINISTRATION des destinations des enfants assistés". Lorsque les enfants arrivent à destination, ils sont enregistrés et remis en famille d'accueil.
Les enfants adoptés du "sexe male" sont recencés l'année de leurs 2O ans au bureau dont dépend leur lieu de dépôt.
L'acte de naissance d'un enfant abandonné ou trouvé il y a moins de cent ans ne figure pas dans l'état civil classique. Il vous faut demander au Procureur de la République le procès-verbal de découverte avec la date précise en justifiant de votre affiliation. Ce document relève en effet du Ministère de l'Intérieur (c'est un procès-verbal et non un acte d'état-civil) et est dressé par la police ou la gendarmerie. Vous y trouverez les circonstances de la découverte, les témoins, les effets personnels que portait l'enfant et le lieu où il est placé. S'il ne vous permet pas de remonter votre généalogie, il a le mérite de vous apporter des indications que vous pourrez recouper avec le dossier de l'Assistance Publique.
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Conclusion
L’enfant abandonné n’est pas un ancêtre comme les autres… D’abord, de par l’histoire émouvante qui fut la sienne, ensuite, en ce qu’il va souvent générer des cases qui resteront désespérément blanches dans les arbres généalogiques, et qu’il nous conduira à nous escrimer – souvent en vain –, pour résoudre l’énigme de sa naissance.
Mais le problème qui se pose est vaste et touche à l'essence même de la généalogie. Par exemple, pour les autres enfants, comment être sûr que le père déclaré soit le bon ? Il ne faut pas confondre généalogie et génétique, même si le plus souvent les parents officiels d'un enfant sont aussi ses parents biologiques. Une généalogie n'en est pas fausse pour autant : ce qui importe, c'est surtout quelle a été la vie de cet enfant et de ses descendants, et cette vie dépend de son éducation, des personnes qui l'ont élevé et constitué son entourage... et dans le cas des enfants abandonnés, des parents nourriciers, même s'ils n'ont pas donné leur sang à l'enfant.
A chacun de savoir, s'il a la chance de retrouver les parents nourriciers et les géniteurs, quelle branche il veut privilégier, voire développer les deux !

Le groupe Enfants Trouvés a été créé le 12 novembre 2006. Il comporte aujourd’hui 185 membres.

Généralités :
La Révolution de 1789, change la législation et la réglementation relatives aux enfants abandonnés. Avec l'abolition des droits féodaux, les seigneurs ne sont plus tenus de subvenir aux besoins des enfants trouvés sur leur domaine; la dépense en revient à l'Etat et aux hospices.
La loi du 28 juin 1793, est un premier code pour la gestion des enfants abandonnés. Ils sont entièrement à la charge de la Nation en matière d'éducation physique et morale. Ils sont tous désignés comme orphelins, et le secret le plus inviolable est observé‚ quant à leur origine. Le 4 juillet de la même année, ils reçoivent l'appellation d' .
En l'an V, une loi crée les Bureaux de Bienfaisance communaux, puis un arrêt‚ du Directoire définit la manière d'élever et d'instruire les enfants assistés.
Un arrêt‚ consulaire du 25 floréal an VIII réglemente les paiements des nourrices
Le décret du 25 vendémiaire an X met à la charge des départements les dépenses assumées jusqu'alors par le Trésor national, et la loi du 15 pluviôse an XIII confie aux commissions hospitalières la tutelle des enfants, exercée auparavant par les administrations municipales
Mais c'est le décret du 19 janvier 1811 qui apporte les modifications les plus importantes et constitue, durant tout le XIXe siècle, le code de référence. Dans son article premier, le décret définit les catégories d'enfants.
Pour recevoir les enfants dits trouvés, un hospice est désigné dans chaque arrondissement. On doit y aménager un tour et constater les dépôts dans un registre. De plus les hospices sont chargés de la fourniture de layette et des dépenses relatives aux enfants restés dans l'hospice. Les frais de nourrices et de pension sont à la charge de l'Etat et des communes. Les enfants les plus jeunes sont mis dès que possible en nourrice jusqu'à 6 ans.
La loi du 27 juin 1904, relative au service des enfants assistés est la base de la législation actuelle. Elle abroge toutes les lois précédentes. Elle instaure un secours aux familles afin de réduire les abandons; elle facilite l'admission au secret des enfants pour réduire l'infanticide; elle augmente les pensions versées aux nourrices.
Désormais, les enfants seront déclarés « pupilles de l'Etat ».

Pupilles de l'État
Ces enfants sont désignés comme Pupilles de l'État. La collectivité publique en a la responsabilité totale.
des enfants trouvés,
des enfants dont la mère a demandé le secret de son accouchement (accouchement sous X) et qui ont été recueillis par le Département,
des enfants remis par leurs parents au Département en vue de leur admission comme pupille de l'État,
des enfants orphelins qui n'ont aucune famille paternelle ou maternelle pour assurer leur tutelle et recueillis par le Conseil général,
des enfants dont les parents ont fait l'objet d'un retrait de l'autorité parentale et qui ont été recueillis par le Conseil général,
des enfants déclarés abandonnés par la justice lorsque les parents se sont manifestement désinterressés d'eux depuis plus d'un an et recueillis par le Conseil général.

Bonjour,
Le groupe Enfants Trouvés a été créé le 12 novembre 2006. Il comporte aujourd’hui 175 membres.

Enfants abonnés et pupilles de l’Etat.

Ne pas confondre avec les pupilles de la Nation, orphelins de guerre. Il s’agit ici des enfants abandonnés.
Pour tous ceux-ci, adoptés ou non, le problème est en effet bien souvent vital. Vivant comme « dans la nuit » et l’ignorance de leurs origines, le moindre détail relatif à leur naissance suffira à donner à certains l’impression d’être moins anonymes, alors que d’autres, au contraire, réagiront très violemment en sens inverse.
Disons tout de suite que le problème, au plan généalogique, est souvent des plus ardus à résoudre. Avec beaucoup d’efforts, c’est à peine si l’on peut espérer aboutir dans environ deux cas sur cinq.
Autrefois, les enfants abandonnés étaient souvent déposés par la mère ou la sage-femme dans le « tour » d’un hospice ou d’un hôpital. Il s’agissait d’un « tambour » placé dans le mur. Ce faisant, on tirait une cloche avertissant la « sœur tourière » qui venait le retirer.
Un procès-verbal était alors dressé, décrivant les circonstances dans lesquelles l’enfant avait été trouvé, ses vêtements, et reproduisant parfois le texte d’un petit mot, griffonné par la sage-femme ou la mère elle-même, parfois riche d’informations et toujours très émouvant. Ces documents sont à rechercher aux Archives municipales ou hospitalières.
Le nom des enfants abandonnés a longtemps été choisi très arbitrairement (notamment en prenant le prénom du parrain ou du saint du jour). Une circulaire de 1905 officialisera l’habitude de donner plusieurs prénoms dont le dernier servira de nom. De ce fait, bien des descendants d’enfants abandonnés portent un prénom pour nom de famille.

Les enfants abandonnés non adoptés.

En situation généalogique plus simple, ceux-ci pourront tout d’abord se procurer leur acte de naissance, en le demandant à la mairie du lieu de naissance, ou au greffe du tribunal dont dépend ce lieu.
Ils peuvent alors se trouver en présence :
d’un acte de naissance normal, à exploiter selon les méthodes de généalogie ascendante classique s’il fait état d’une filiation (l’enfant est celui d’un couple légitime), selon les méthodes vues précédemment pour les enfants naturels s’il est né d’un couple illégitime ou d’une mère célibataire. Si cet acte mentionne en marge un acte de reconnaissance, toujours s’y reporter. Par contre, savoir que bien souvent la mère peut avoir déguisé son nom afin de brouiller les pistes. On s’apercevra assez vite qu’il est faux, voire inventé et la piste s’arrêtera. Le seul espoir, en cas de naissance peu ancienne, est alors de pouvoir retrouver la sage-femme citée dans l’acte et que, malgré son obligation au secret professionnel, celle-ci accepte de renseigner. Faire preuve alors de beaucoup de doigté ;
d’un acte de naissance où l’enfant est déclaré « né de père et mère non dénommés ». Il aura alors souvent reçu plusieurs prénoms, dont le dernier lui tient lieu de nom. La seule solution est, comme précédemment, de s’orienter sur la recherche de la sage-femme ;
d’un acte de naissance provisoire, autrement dit « bidon », faisant naître l’enfant en un lieu de fantaisie. Ce type d’acte est aisément reconnaissable du fait qu’établi au-delà du délai légal des trois jours suivant la naissance. Là, aucune recherche ne pourra malheureusement être entreprise.

Après s’être ou non procuré l’acte de naissance, demander à la D.D.A.S.S. (Direction Départementale de l’Action Sanitaire et Sociale), à la préfecture du département de naissance, son dossier d’abandon.
La démarche est évidemment permise aux seuls intéressés, depuis la loi du 17 juillet 1978, à condition que la mère, lors de l’abandon, n’ait pas exigé le secret. Excepté dans ces cas, des photocopies leur seront gratuitement fournies, à condition de faire toutefois preuve de patience, surtout à l’Assistance publique de Paris. Ce dossier, capital, pourra révéler aussi bien l’identité de la mère que celle du père et les motifs de l’abandon.

Enfin, si toutes ces démarches vous laissent impuissants, vous pouvez contacter, soit un généalogiste professionnel, qui ne pourra cependant pas toujours faire ici de miracle, soit une des associations d’anciens pupilles de l’Etat et d’adoptés portant bénévolement aide et conseils à leurs « frères et sœurs d’infortune » dans la recherche de leurs origines (GENAB ou DPEAO).

Comment prendre contact avec la famille d’origine ?

Plus que jamais, vous devez prendre ici d’infinies précautions. Mieux vaut suivre les précieuses recommandations d’Annette Blain, fondatrice de la DPEAO, qui a réussi plusieurs centaines de rencontres mère-enfant.
Vous devez faire attention de :
ne jamais mener l’enquête publiquement, ou, avant, ou après avoir identifié votre mère, de laisser supposer quoi que ce soit à qui que ce soit d’autre qu’à elle-même ;
ne jamais débarquer dans sa vie sans d’infinies précautions ;
ne chercher à la voir que seule, sachant que sa famille, ses amies, comme éventuellement son mari et ses enfants si elle a refait sa vie, ignorent sans doute ce secret qui la tenaille et qu’elle seule est en droit de leur révéler ;
ne pas arriver en juge ou en revendicateur, penser plutôt à la détresse et au remords que lui aura immanquablement fait vivre ce geste contre nature auquel elle dut se voir contrainte ;
- ne pas l’agresser de questions indécentes ou indiscrètes ;
Essayer de toujours trouver un intermédiaire pour établir le contact (assistantes sociales, médecins, prêtres surtout, sont souvent des personnes bien placées pour recevoir une confidence et plaider votre cause) ;
Enfin, selon les termes même d’Annette Blain : « ne pas vous attendre à ce qu’elle vous fasse une déclaration d’amour. Vous êtes un étranger pour elle. Par la suite seulement, si les choses se passent bien, une évolution pourra venir… ».

Jean-Louis BEAUCARNOT, La Généalogie facile.
Rubrique du Mois : Les enfants naturels : (Source : Les enfants naturels et les enfants trouvés dans le département de la Vienne ,  Marie Thérèse SIRE) (Jean-Louis BEAUCARNOT, La Généalogie facile.)

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Enfants abonnés et pupilles de l’Etat.

Ne pas confondre avec les pupilles de la Nation, orphelins de guerre. Il s’agit ici des enfants abandonnés.
Pour tous ceux-ci, adoptés ou non, le problème est en effet bien souvent vital. Vivant comme « dans la nuit » et l’ignorance de leurs origines, le moindre détail relatif à leur naissance suffira à donner à certains l’impression d’être moins anonymes, alors que d’autres, au contraire, réagiront très violemment en sens inverse.
Disons tout de suite que le problème, au plan généalogique, est souvent des plus ardus à résoudre. Avec beaucoup d’efforts, c’est à peine si l’on peut espérer aboutir dans environ deux cas sur cinq.
Autrefois, les enfants abandonnés étaient souvent déposés par la mère ou la sage-femme dans le « tour » d’un hospice ou d’un hôpital. Il s’agissait d’un « tambour » placé dans le mur. Ce faisant, on tirait une cloche avertissant la « sœur tourière » qui venait le retirer.
Un procès-verbal était alors dressé, décrivant les circonstances dans lesquelles l’enfant avait été trouvé, ses vêtements, et reproduisant parfois le texte d’un petit mot, griffonné par la sage-femme ou la mère elle-même, parfois riche d’informations et toujours très émouvant. Ces documents sont à rechercher aux Archives municipales ou hospitalières.
Le nom des enfants abandonnés a longtemps été choisi très arbitrairement (notamment en prenant le prénom du parrain ou du saint du jour). Une circulaire de 1905 officialisera l’habitude de donner plusieurs prénoms dont le dernier servira de nom. De ce fait, bien des descendants d’enfants abandonnés portent un prénom pour nom de famille.

Les enfants abandonnés non adoptés.

En situation généalogique plus simple, ceux-ci pourront tout d’abord se procurer leur acte de naissance, en le demandant à la mairie du lieu de naissance, ou au greffe du tribunal dont dépend ce lieu.
Ils peuvent alors se trouver en présence :
d’un acte de naissance normal, à exploiter selon les méthodes de généalogie ascendante classique s’il fait état d’une filiation (l’enfant est celui d’un couple légitime), selon les méthodes vues précédemment pour les enfants naturels s’il est né d’un couple illégitime ou d’une mère célibataire. Si cet acte mentionne en marge un acte de reconnaissance, toujours s’y reporter. Par contre, savoir que bien souvent la mère peut avoir déguisé son nom afin de brouiller les pistes. On s’apercevra assez vite qu’il est faux, voire inventé et la piste s’arrêtera. Le seul espoir, en cas de naissance peu ancienne, est alors de pouvoir retrouver la sage-femme citée dans l’acte et que, malgré son obligation au secret professionnel, celle-ci accepte de renseigner. Faire preuve alors de beaucoup de doigté ;
d’un acte de naissance où l’enfant est déclaré « né de père et mère non dénommés ». Il aura alors souvent reçu plusieurs prénoms, dont le dernier lui tient lieu de nom. La seule solution est, comme précédemment, de s’orienter sur la recherche de la sage-femme ;
d’un acte de naissance provisoire, autrement dit « bidon », faisant naître l’enfant en un lieu de fantaisie. Ce type d’acte est aisément reconnaissable du fait qu’établi au-delà du délai légal des trois jours suivant la naissance. Là, aucune recherche ne pourra malheureusement être entreprise.

Après s’être ou non procuré l’acte de naissance, demander à la D.D.A.S.S. (Direction Départementale de l’Action Sanitaire et Sociale), à la préfecture du département de naissance, son dossier d’abandon.
La démarche est évidemment permise aux seuls intéressés, depuis la loi du 17 juillet 1978, à condition que la mère, lors de l’abandon, n’ait pas exigé le secret. Excepté dans ces cas, des photocopies leur seront gratuitement fournies, à condition de faire toutefois preuve de patience, surtout à l’Assistance publique de Paris. Ce dossier, capital, pourra révéler aussi bien l’identité de la mère que celle du père et les motifs de l’abandon.

Enfin, si toutes ces démarches vous laissent impuissants, vous pouvez contacter, soit un généalogiste professionnel, qui ne pourra cependant pas toujours faire ici de miracle, soit une des associations d’anciens pupilles de l’Etat et d’adoptés portant bénévolement aide et conseils à leurs « frères et sœurs d’infortune » dans la recherche de leurs origines (GENAB ou DPEAO).

Comment prendre contact avec la famille d’origine ?

Plus que jamais, vous devez prendre ici d’infinies précautions. Mieux vaut suivre les précieuses recommandations d’Annette Blain, fondatrice de la DPEAO, qui a réussi plusieurs centaines de rencontres mère-enfant.
Vous devez faire attention de :
ne jamais mener l’enquête publiquement, ou, avant, ou après avoir identifié votre mère, de laisser supposer quoi que ce soit à qui que ce soit d’autre qu’à elle-même ;
ne jamais débarquer dans sa vie sans d’infinies précautions ;
ne chercher à la voir que seule, sachant que sa famille, ses amies, comme éventuellement son mari et ses enfants si elle a refait sa vie, ignorent sans doute ce secret qui la tenaille et qu’elle seule est en droit de leur révéler ;
ne pas arriver en juge ou en revendicateur, penser plutôt à la détresse et au remords que lui aura immanquablement fait vivre ce geste contre nature auquel elle dut se voir contrainte ;
- ne pas l’agresser de questions indécentes ou indiscrètes ;
Essayer de toujours trouver un intermédiaire pour établir le contact (assistantes sociales, médecins, prêtres surtout, sont souvent des personnes bien placées pour recevoir une confidence et plaider votre cause) ;
Enfin, selon les termes même d’Annette Blain : « ne pas vous attendre à ce qu’elle vous fasse une déclaration d’amour. Vous êtes un étranger pour elle. Par la suite seulement, si les choses se passent bien, une évolution pourra venir… ».

Jean-Louis BEAUCARNOT, La Généalogie facile.
Rubrique du Mois : Les enfants naturels : (Source : Les enfants naturels et les enfants trouvés dans le département de la Vienne ,  Marie Thérèse SIRE) (Jean-Louis BEAUCARNOT, La Généalogie facile.)

Le groupe comporte alors 154 membres.

Les différents cas d’enfants naturels.

On qualifie de « naturel », par opposition à « légitime », le lien de filiation qui ne découle pas d’un mariage. Il se rencontre dans différentes situations, posant toutes divers problèmes quant à la conduite des recherches.
Lorsqu’un enfant nait hors mariage, il est dressé, comme d’habitude, un acte de naissance. Cet acte, selon les informations données au rédacteur, indique ou non l’état civil d’un ou des deux parents mais ne crée pas pour autant de droits pour l’enfant à son égard en ce qu’il n’établit pas de filiation juridique, mais une simple filiation de fait. Pour jouir de ces droits familiaux, l’enfant devra être reconnu. Il est alors dressé un acte de reconnaissance.
Chaque parent peut aller dans une mairie quelconque déclarer le reconnaître comme son enfant et il est alors porté mention de cette reconnaissance en marge de l’acte de naissance initial. Cette reconnaissance ne doit pas être confondue avec la légitimation qui intervient ultérieurement, lors d’un mariage, et en fait un enfant légitime.
En droit, il faut donc distinguer plusieurs situations selon que l’enfant naturel voit son état civil établi à l’égard des deux parents, de son seul père (ce qui est rarissime), de sa seule mère, ou d’aucun des deux parents.
En généalogie, on aura trois cas : l’enfant naturel dont on connaît les deux parents, celui dont on ne connait que la mère et celui dont on ne connait aucun des parents.

L’enfant naturel dont on connait les deux parents.

Le phénomène, assez fréquent au XIXème siècle dans les milieux ouvriers, réapparut récemment avec la pratique du concubinage et les faux ménages.
En généalogie, il nous place dans le cas de figure classique, à la différence près que l’on ne pourra continuer l’enquête en se tournant vers la recherche de l’acte de mariage des parents avant la naissance de leur enfant. Le rechercher après la naissance, entre eux ou non, mais rechercher surtout en priorité leurs actes de décès.
Penser aussi pour le père, souvent ouvrier déraciné, à exploiter les listes électorales.

Rubrique du Mois : Les enfants naturels : (Source : Les enfants naturels et les enfants trouvés dans le département de la Vienne ,  Marie Thérèse SIRE) (Jean-Louis BEAUCARNOT, La Généalogie facile.)

Les enfants naturels : (Source : Les enfants naturels et les enfants trouvés dans le département de la Vienne, Marie Thérèse SIRE)

Les enfants naturels valent les enfants légitimes, en France en tout cas. Et, même si c’est l’aboutissement d’un long et ancien processus, c’est une situation nouvelle en France, puisque  l’ordonnance date d’avant-hier. Une ordonnance qui supprime la distinction faite depuis la naissance du Code Civil en 1804, entre enfants naturels et légitimes. Quelles différences existent donc entre ces deux catégories ? Pendant très longtemps, elles ont été considérables, au regard de la loi française. Les enfants légitimes ! Déjà l’adjectif est étrange, mais il montre bien combien la vie la plus intime est réglée par la loi. Mot à mot, un enfant légitime est un enfant conforme à la loi, à l’idée de la loi. En fait un enfant né d’un couple légitime, légitimement marié, d’un homme et de son épouse légitime. Voilà une expression qu’on peut lire couramment : une épouse légitime, alors qu’on ne nous parle jamais d’un mari  légitime. Comme si l’esprit du législateur envisageait qu’un homme pût avoir une épouse légitime… et peut-être quelques autres femmes dans sa vie, moins légitimes, alors que le contraire n’est pas même pensable. En tout cas l’enfant légitime est celui qui naît dans le cadre d’un mariage. L’épouse est la mère, l’époux est présumé père, et tout le Code Napoléon protège cette cellule familiale.
Et qu’est-ce que l’enfant naturel alors ? Celui qui naît hors d’un tel cadre. Celui qui naît grâce à la nature, mais en dehors de la loi. Et là encore on voit la différence terrible qui existait (existe encore d’une certaine façon) entre l’homme et la femme. Car on parle toujours d’un enfant naturel par rapport au père : c’est le fils naturel du pharmacien, du préfet, du roi… Et l’expression sous-entend toujours plus ou moins que le père de l’enfant naturel a une vie réglée, encadrée par le loi… et qu’en dehors de cette vie, il s’est autorisé quelques privautés, quelques récréations, dont ces enfants naturels sont les résultats. Mais on ne parle jamais de l’enfant naturel d’une femme. Cela tient aussi au fait que, comme une femme accouche de son enfant, on n’a pas de doute sur la filiation maternelle. Alors que pour un père, on est toujours susceptible d’avoir une incertitude ; donc on précise davantage le lien.
Mais il ne faudrait pas croire que l’expression enfant naturel est trop péjorative : elle n’est pas si négative que ça, et même exprime plutôt une certaine neutralité… La référence à la nature fait échapper le processus de génération à une désignation sociale et culturelle, mais elle ne le condamne pas, ne le stigmatise pas, et les autres qualificatifs sont certainement plus réprobateurs. On a parlé d’enfants illégitimes : au lieu de remplacer la référence à la loi par une référence la nature, on met simplement l’enfant hors la loi. Un mauvais départ dans la vie, d’autant que les dispositions étaient surtout sensibles d’un point de vue successoral : l’héritage n’était pas le même pour l’enfant légitime et celui qui ne l’était pas, et la volonté paternelle ne pouvait rien y faire : le naturel aurait toujours moins que l’autre. Bien heureux déjà s’il avait quelque chose. Quant au bâtard, autre nom de l’enfant né hors mariage, son destin linguistique est pire encore. Et dès l’origine du mot, on a senti l’insulte pointer derrière l’information.

Sources sous l’Ancien Régime

Les déclarations de grossesse : L’édit d’Henri II de février 1556 ordonne aux filles non mariées et aux veuves qui attendent un enfant de déclarer leur grossesse sous peine de mort. One ne pouvait exiger qu’elles nomment le père mais il est parfois mentionné. Ces déclarations se trouvent au greffe, dans la justice de paix ou les archives des vigueries lorsqu’elles ont été conservées.

Les actes de baptême : Ils révèlent souvent le nom de la mère et parfois celui du père, dénoncé par la rumeur publique ou qui donne son nom à l’enfant. Pour avoir bonne conscience, sans épouser la mère. Dans le midi de la France, les nobles reconnaissaient les enfants bâtards qui portent le nom de leur père en supprimant la particule de. Certains curés rédigent l’acte en latin afin de préserver le secret.

Le groupe Enfants Trouvés a été créé le 12 novembre 2006. Il comporte aujourd’hui 137 membres début février et 154 membres début mars.

Objectifs du groupe :

Groupe convivial créé pour aider les généalogistes dans leurs recherches d'enfants abandonnés, naturels et trouvés.

Toutes informations sur les enfants abandonnés nous intéressent, notamment l'adresse de sites permettant d'augmenter les chances de retrouver les enfants abandonnés, qui bouchent pour la plupart du temps les arbres généalogiques.

Dans des cas où il n’est malheureusement pas possible de retrouver les parents de cet enfant trouvé, abandonné ou naturel, on peut retracer aussi de la vie que l’ancêtre en question a eu quand ils fut abandonné, où, sans père, sans mère… et essayer de retracer l'histoire de leur vécu selon les époques, à travers de documents retrouvés.
Le groupe possède son site Internet : http://membres.lycos.fr/basemestrallet/
Depuis le 1er février 2007, Enfants trouvés est partenaire avec deux autres groupes : Généalogie Calamités et Gen Enigmes.

Trois groupes « Yahoo » thématiques et spécialisés, traitant de généalogie sous des aspects un peu particuliers (enfants trouvés, fléaux et calamités, mystères et énigmes) ont décidé d’unir leurs efforts, grâce à un partenariat entre eux. Ils resteront bien entendu indépendants, mais se prêteront main forte pour leur promotion, leurs recherches éventuellement (en relayant certains messages), et leurs membres ne devront pas hésiter à s'inscrire sur les trois pour compléter la palette de leurs outils généalogiques.

Le groupe Enfants Trouvés a été créé le 12 novembre 2006. Il comporte aujourd’hui 126 membres.

Rubrique du Mois : Aide à la recherche : (Source : Les enfants trouvés et les enfants naturels, Guide de recherche)
Archives des hôpitaux (A.H)

Beaucoup de pièces peuvent être recherchées dans leurs archives. Pour l’ancien régime comme pour le XIXC ième siècle, on peut y trouver des registres d’enfants trouvés, ainsi que des procès verbaux, et des listes d’enfants rendus à leurs parents, sachant que sous l’ancien régime les hôpitaux sont des paroisses et que par conséquent ils possèdent des registres de baptêmes. Tous ces documents peuvent aussi être conservés aux ou aux ad comme dans les établissement hospitaliers.

Les archives diocésaines : Apres 1793, des registres paroissiaux tenus par des prêtres peuvent être consultés, ils restent nécessaires, en cas rare, de lacune de l’état civil, soit pour rechercher un acte de baptême susceptible de fournir des renseignements sur l’enfant trouvé ou abandonné. Ces archives sont conservées aux archives diocésaines à lévéché.

Adresses utiles : DPEO (Droit des Pupilles de l’Etat à leurs Origines) 
36 rue Costes et Bellonte
41000 BLOIS
But «  L’humanisation de la loi liée au secret »


GENE-AB (Généalogie Abandonnés)
B.P 5010
38821 GRENOBLE cedex 2
But : aider les intéressés dans leurs recherches

CADCO (Coordination des Actions pour le Droit à la Connaissance des Origines)
43 rue de Liancourt
75014 PARIS
but : rassembler les enfants abandonnés, les adultes nés par procréation médicalement assistée, les adoptants et les mères ayant accouché sous X. Cette association propose l’aide de professionnels (juristes, travailleurs sociaux, psychanalystes)