Newsletter Avril 2007 - Rubrique mensuelle

Le groupe comporte alors 154 membres.

Les différents cas d’enfants naturels.

On qualifie de « naturel », par opposition à « légitime », le lien de filiation qui ne découle pas d’un mariage. Il se rencontre dans différentes situations, posant toutes divers problèmes quant à la conduite des recherches.
Lorsqu’un enfant nait hors mariage, il est dressé, comme d’habitude, un acte de naissance. Cet acte, selon les informations données au rédacteur, indique ou non l’état civil d’un ou des deux parents mais ne crée pas pour autant de droits pour l’enfant à son égard en ce qu’il n’établit pas de filiation juridique, mais une simple filiation de fait. Pour jouir de ces droits familiaux, l’enfant devra être reconnu. Il est alors dressé un acte de reconnaissance.
Chaque parent peut aller dans une mairie quelconque déclarer le reconnaître comme son enfant et il est alors porté mention de cette reconnaissance en marge de l’acte de naissance initial. Cette reconnaissance ne doit pas être confondue avec la légitimation qui intervient ultérieurement, lors d’un mariage, et en fait un enfant légitime.
En droit, il faut donc distinguer plusieurs situations selon que l’enfant naturel voit son état civil établi à l’égard des deux parents, de son seul père (ce qui est rarissime), de sa seule mère, ou d’aucun des deux parents.
En généalogie, on aura trois cas : l’enfant naturel dont on connaît les deux parents, celui dont on ne connait que la mère et celui dont on ne connait aucun des parents.

L’enfant naturel dont on connait les deux parents.

Le phénomène, assez fréquent au XIXème siècle dans les milieux ouvriers, réapparut récemment avec la pratique du concubinage et les faux ménages.
En généalogie, il nous place dans le cas de figure classique, à la différence près que l’on ne pourra continuer l’enquête en se tournant vers la recherche de l’acte de mariage des parents avant la naissance de leur enfant. Le rechercher après la naissance, entre eux ou non, mais rechercher surtout en priorité leurs actes de décès.
Penser aussi pour le père, souvent ouvrier déraciné, à exploiter les listes électorales.

Rubrique du Mois : Les enfants naturels : (Source : Les enfants naturels et les enfants trouvés dans le département de la Vienne ,  Marie Thérèse SIRE) (Jean-Louis BEAUCARNOT, La Généalogie facile.)