Newsletter Février 2008

L’enfant naturel, impasse généalogique ?

Il arrive parfois qu’au fil d’une branche de l’arbre généalogique, on retrouve la trace d’un enfant naturel ou d’un enfant abandonné. Il ne faut pas vous en inquiéter : la piste pour remonter le temps n’en est pas pour autant toujours interrompue…

Qu’est-ce qu’un enfant naturel ?

Autrefois défini comme tout enfant né hors du cadre du mariage et longtemps surnommé bâtard, l’enfant naturel a souvent été mis à l’index, vivant au quotidien les conséquences de la « faute » de sa mère. On appelle aussi enfant naturel celui né d’un adultère commis par un de ses parents (enfant adultérin) et celui issu de la relation entre deux personnes parents ou alliées à un degré tel que le mariage leur est interdit (enfant incestueux). En résumé l’enfant naturel peut être né :
d’une mère connue et d’un père non dénommé. Dans ce cas, l’enfant est né d’une mère célibataire. C’est le cas le plus fréquent ;
d’un père connu et d’une mère non dénommée. Ce phénomène est rare, mais possible lorsque la mère est mariée ou en instance de divorce et qu’elle utilise les dispositions relatives à l’accouchement sous X ;
d’un père et d’une mère connus lorsque les enfants ne sont pas mariés. Au mariage éventuel des parents, l’enfant peut être légitimé.

*** La loi du 3 janvier 1972 établit un principe d’égalité entre l’enfant légitime et l’enfant naturel dans le domaine des relations de personnes et dans celui des relations pécuniaires (droits successoraux). Depuis 2005, la notion d’enfant naturel a disparu du code civil.

L’enfant naturel reconnu ou non reconnu.

L’enfant naturel peut avoir ou ne pas avoir été reconnu. La reconnaissance expresse d’un enfant naturel est la déclaration solennelle et volontaire, faite en mairie devant l’officier de l’état civil ou devant un officier ministériel, par un homme ou une femme affirmant a ligne de filiation qui l’unit à l’enfant.
Important : l’acte de reconnaissance est plus fiable que l’acte de naissance initial, car l’identité de la mère y est plus précise. Un enfant peut être reconnu à sa naissance comme à l’âge adulte (par exemple à son mariage) ; il peut l’être aussi avant sa naissance (reconnaissance dite « du ventre » puisque tout enfant conçu est juridiquement considéré comme né) ou après son décès.

Fiche Hachette Généalogie.

Créatrices de la lettre : Véronique Bourdier et Sandrine Musset